Les honoraires
Le Docteur Guillaume GREFFE travaille en Secteur 2 « Conventionné à honoraires libres ». Pour l’intervention programmée et cotée par la Sécurité Sociale, il vous demandera un dépassement d’honoraires. Ainsi, il agira selon la procédure autorisée par la Convention pour toutes les prises en charge.
Quelle est la procédure ?
D’une manière générale, il fixera le montant du dépassement en fonction du type d’intervention et du niveau de votre couverture sociale complémentaire. Ce dépassement s’adaptera donc à chaque situation et s’appliquera «avec tact et mesure», conformément aux recommandations.
Un devis pour le dépassement d’honoraires vous sera remis lors de la première consultation. Alors, vous pourrez aussitôt le soumettre à votre Mutuelle pour connaître le montant remboursé.
Règlement et remboursement
Pour l’intervention réalisée vous règlerez le dépassement d’honoraires le jour ou la veille de votre sortie. Ensuite, on vous remettra une note d’honoraires. Celle-ci indiquera la date de l’opération, la cotation de la Sécurité Sociale (tarif de Responsabilité) et le montant du dépassement.
Si votre contrat prévoit le remboursement du dépassement, votre mutuelle vous demandera plusieurs documents :
- les notes d’honoraires qui vous seront remises au moment de votre sortie de la Clinique,
- le bordereau AMC (Assurance Maladie Complémentaire) qui vous sera donné le jour de la sortie ou envoyé, par courrier, par le service facturation de la Clinique.
Le remboursement n’interviendra donc pas immédiatement. De ce fait, le Chirurgien peut, si vous le souhaitez, différer le dépôt en banque de votre chèque, concernant le remboursement par la mutuelle. Pour le restant à charge (part du dépassement non pris en charge par la mutuelle), il y aura possibilité d’étalonner le paiement en plusieurs fois avec encaissement, notifié par le patient aux dates souhaitées.
Par ailleurs, l’anesthésiste, vous demandera un dépassement d’honoraires. Il adaptera son montant au taux de remboursement de votre mutuelle.